Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 avril 2021 (version du 21 janvier 2026)Légifrance →
1. Le service Archives nationales comprend :
2. - la direction des fonds ;
3. - la direction des publics ;
4. - la direction du numérique et de la conservation ;
5. - la direction administrative et financière ;
6. - la direction de la communication et du mécénat ;
7. - des missions transversales placées auprès du directeur.
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