Arrêté du 9 avril 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 janvier 2026.

TexteArrêté du 9 avril 2021
IdentifiantLEGIARTI000053387744
Texte parentLEGITEXT000043371742
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 avril 2021 (version du 21 janvier 2026)Légifrance →

1. Le service Archives nationales comprend :

2. - la direction des fonds ;

3. - la direction des publics ;

4. - la direction du numérique et de la conservation ;

5. - la direction administrative et financière ;

6. - la direction de la communication et du mécénat ;

7. - des missions transversales placées auprès du directeur.

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