Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 21
Divisions : Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES ; Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation ; Section 2 : L'organisation des formations ; Section 3 : Les conditions d'accès aux formations ; Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes ; Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV) ; Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV)