Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés, à compter de la publication du présent arrêté, les arrêtés suivants :
2. -l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en santé publique vétérinaire ;
3. -l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production porcine ;
4. -l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires
5. -l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en pathologie animale en régions chaudes ;
6. -l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie ;
7. -l'arrêté du 3 mai 2013 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire ;
8. -l'arrêté du 3 juillet 2017 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles ;
9. -l'arrêté du 6 juin 2019 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en éthologie clinique et appliquée des animaux domestiques.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 octobre 1997 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. Annexe
- Arrêté du 3 mai 2013 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. null
Divisions : Annexe - Arrêté du 6 juin 2019 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. null
Divisions : Annexe - Arrêté du 18 octobre 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. Annexe, art. 6
- Arrêté du 3 juillet 2017 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
Divisions : Annexes ; Art. Annexes 1 et 2