Arrêté du 9 avril 2021 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 17 avril 2021.

TexteArrêté du 9 avril 2021
IdentifiantLEGIARTI000043474539
Texte parentLEGITEXT000043474527
Référencearticle 5 de l'arrêté du 9 avril 2021 (version du 17 avril 2021)Légifrance →

1. Au 7 de l'article 5.3 de la première partie " Généralités ", dans le tableau sur les dimensions des panneaux SR3d et SR3e, les lignes suivantes :


PETIT (D)

MOYEN (C)

GRAND (B)

TRÈS GRAND (A)

SR3d

Longueur (mm)

800

1 200

1 600

2 400

Hauteur (mm)

800

1 200

1 600

2 400

2. sont remplacées par les lignes ainsi définies :


PETIT (D)

MOYEN (C)

GRAND (B)

TRÈS GRAND (A)

SR3d

Longueur (mm)

800

1 200

1 600

2 400

Hauteur (mm)

800

1 200

1 650

2 400

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043474539, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.