Arrêté du 7 mai 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 mai 2021.

TexteArrêté du 7 mai 2021
IdentifiantLEGIARTI000043499160
Texte parentLEGITEXT000043499154
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 mai 2021 (version du 14 mai 2021)Légifrance →

1. En 2021, les modalités d'admission des élèves par concours au département sciences du sport et éducation physique (2SEP) de l'Ecole normale supérieure de Rennes, sont définies conformément aux dispositions des arrêtés du 9 septembre 2004 et du 4 juillet 2017 susvisés, sous réserve des dispositions du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043499160, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.