Arrêté du 18 mai 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 22 mai 2021.

TexteArrêté du 18 mai 2021
RattachementTitre Ier : ADMISSION DANS LE CURSUS DE FORMATION INITIALE POUR L'OBTENTION DES DIPLÔMES D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE ET DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 KW
IdentifiantLEGIARTI000043521423
Texte parentLEGITEXT000043521406
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 mai 2021 (version du 22 mai 2021)Légifrance →

1. Le présent arrêté précise les conditions d'admission sur titres d'élèves titulaires d'un brevet de technicien supérieur maritime (BTSM) de la spécialité « maintenance des systèmes électro navals » dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043521423, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.