Article abrogé, en vigueur du 16 mars 2006 au 19 mai 2010.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 6 mars 2006
IdentifiantLEGIARTI000022221174
Texte parentLEGITEXT000043521881
Référencearticle 9 de l'arrêté du 6 mars 2006 (version du 16 mars 2006)Légifrance →
1. Le comité d'orientation scientifique contribue à la définition des orientations scientifiques de l'IESR. Il donne notamment son avis sur les projets européens de l'IESR.
2. Il élit son président en son sein, selon des modalités qui sont définies par le règlement intérieur.
3. Il se réunit au moins une fois par an, à l'initiative de son président ou de la moitié de ses membres ; son président fixe l'ordre du jour du comité en accord avec le directeur de l'IESR.
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