Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 mai 2021
IdentifiantLEGIARTI000043543388
Texte parentLEGITEXT000043543371
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mai 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 8 janvier 2018 susviséest modifié comme suit :
2. 1° Dans l'intitulé, après les mots : « de l'éducation nationale, » sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;
3. 2° Les annexes 1 et 2 sont remplacées par les annexes figurant au présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 janvier 2018
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