Arrêté du 10 juin 2021 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 12 juin 2023.

TexteArrêté du 10 juin 2021
RattachementTitre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
IdentifiantLEGIARTI000047667279
Texte parentLEGITEXT000043651824
Référencearticle 18 de l'arrêté du 10 juin 2021 (version du 12 juin 2023)Légifrance →

1. Liste des annexes du présent arrêté

2. - annexe I : Référentiel activités ;

3. - annexe II : Référentiel de certification ;

4. - annexe III : Référentiel de formation ;

5. - annexe IV : Portfolio ;

6. - annexe V : Evaluation des compétences acquises en milieu professionnel ;

7. - annexe VI : Validation de l'acquisition des compétences ;

8. - annexe VII : Equivalences de compétences et allégements de formation ;

9. -annexe VIII : Référentiel de compétences et de connaissances socles au numérique en santé ;

10. -annexe IX : Attestation de validation de la formation au numérique en santé.

11. Les annexes IV à IX sont consultables sur le site du ministère chargé de la santé.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047667279, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.