Arrêté du 10 juin 2021 · Article

Article 22

Article en vigueur depuis le 13 juin 2021.

TexteArrêté du 10 juin 2021

RattachementTitre II : DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE

IdentifiantLEGIARTI000043652204

Texte parentLEGITEXT000043652184

Référencearticle 22 de l'arrêté du 10 juin 2021 (version du 13 juin 2021)Légifrance →

1. A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 21 avril 2007

3. Art. 38, Art. 74

4. A modifié les dispositions suivantes :

5. - Arrêté du 21 avril 2007

6. Art. 39, Art. 75, Art. 40, Art. 76, Art. 41, Art. 77, Art. 42, Art. 78, Art. 43, Art. 79, Art. 44, Art. 80, Art. 45, Art. 81, Art. 46, Art. 82, Art. 47, Art. 83, Art. 48, Art. 84, Art. 49, Art. 85, Art. 50, Art. 86, Art. 51, Art. 87, Art. 52, Art. 88, Art. 53, Art. 89, Art. 53-1, Art. 90, Art. 54, Art. 91, Art. 55, Art. 92, Art. 56, Art. 93

7. Après l'annexe VI de l'arrêté du 21 avril 2007 susvisé, sont ajoutées les annexes VII à X.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.