Arrêté du 11 juin 2021 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 23 juin 2021.

TexteArrêté du 11 juin 2021

IdentifiantLEGIARTI000043686116

Texte parentLEGITEXT000043686107

Référencearticle 5 de l'arrêté du 11 juin 2021 (version du 23 juin 2021)Légifrance →

1. Les dispositions relatives aux épreuves ponctuelles obligatoires et facultatives d'éducation physique et sportive du présent arrêté sont applicables à la session 2021 qui s'étend jusqu'au 31 décembre 2021 inclus.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.