Arrêté du 29 juin 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000043757436
Texte parentLEGITEXT000043757420
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 juin 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :

2. «-architecte système de combat sous-marin nucléaire lanceur d'engins 3e génération à la DGA ingénierie des projets, direction générale de l'armement, direction technique, Paris ; «-manager d'opérations en assurance qualité à la sous-direction des opérations, secteur d'affaires aéronefs et équipements aéronautiques du service de la qualité, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles ; «-chef du bureau activités de la formation à la sous-direction emploi-formation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours ; «-chef de la division impression reprographie au centre interarmées du soutien multiservices, service du commissariat des armées, Arcueil. »

3. sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043757436, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.