Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 29 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000043757446
Texte parentLEGITEXT000043757420
Référencearticle 6 de l'arrêté du 29 juin 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les mots de l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :
2. « - architecte viseur Strix hélicoptères appui-protection/hélicoptères appui-destruction au service technique de la DGA ingénierie des projets, direction générale de l'armement, direction technique, Paris ; »
3. sont remplacés par les mots :
4. « - architecte technique confirmé viseurs aéroportés/référent technique de projet/optronique hélicoptère appui destruction à la DGA ingénierie des projets, direction générale de l'armement, direction technique, Paris. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1
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