Arrêté du 29 juin 2021 · Article

Article 7

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000043757424
Texte parentLEGITEXT000043757420
Référencearticle 7 de l'arrêté du 29 juin 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :

2. « - adjoint opérations au sous-directeur technique de Cazaux à la DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Cazaux ;

3. « - manager Sigale et Silria à l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ;

4. « - directeur adjoint du pôle opérationnel sécurité et administration à l'état-major opérationnel de la division opérations, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes ;

5. « - chef de département et responsable d'investissement à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse - Balma ;

6. « - chef de la section opération et directeur de campagne des essais en vol d'aéromobilité à la division aéromobilité de la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse - Balma ;

7. « - chef de la section technique de marque de Bruz de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

8. « - architecte essais, expertise, évaluation système d'information des armées Terre au département systèmes de commandement de la division architecture et technique des systèmes C3R, sous-direction technique de DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ;

9. « - chef du pôle de conduite des opérations n° 1 à l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux, service d'infrastructure de la défense, Bordeaux ;

10. « - manager d'affaires sénior guerre électronique et correspondant de l'unité de management avions de missions et de support à la sous-direction affaires de DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ;

11. « - architecte frégates anti-aériennes et frégates légères furtives à la DGA techniques navales, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon Mourillon ;

12. « - responsable d'expertise et d'essais compatibilité électromagnétique et champs forts à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse - Balma ;

13. « - chef du pôle de conduite et de soutien des projets à la délégation de la transformation et de la performance ministérielles du secrétariat général pour l'administration, Paris ;

14. « - architecte cellule équipée hélicoptère Tigre à l'unité d'ingénierie architecture et systèmes aéronautiques, segment d'ingénierie architecture des hélicoptères de DGA ingénierie des projets du service technique, direction générale de l'armement, direction technique, Paris ;

15. « - chef de la division plan de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes, service d'infrastructure de la défense, Rennes ;

16. « - responsable d'assurance qualité - manager d'opérations en assurance qualité au service de la qualité, bureau qualité produit, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Val-de-Reuil ;

17. « - chef du bureau pilotage à la division numérique et métiers de l'opérateur à la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Le Kremlin- Bicêtre ;

18. « - expert technique référent en contre-mesures électroniques des communications et responsable de l'activité à la DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ;

19. « - chef du groupement munitions de Brest, établissement principal des munitions Bretagne - service interarmées des munitions - Brest ;

20. « - chef du département détonique pyrotechnie et métrologie à la DGA techniques navales, direction générale de l'armement, direction technique, Tourris La Valette-du-Var ;

21. « - adjoint technique chef de projet avion banc d'essais nouvelle génération à la DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Cazaux ;

22. « - coordonnateur à la prévention, direction des ressources humaines du ministère de la défense, Cabinet, Arcueil ; »

23. sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043757424, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.