Arrêté du 23 juin 2021 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2021.

TexteArrêté du 23 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000043778475
Texte parentLEGITEXT000043778457
Référencearticle 6 de l'arrêté du 23 juin 2021 (version du 11 juillet 2021)Légifrance →

1. La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :

2. 1° Au 1 de l'article 5-3,

3. a) Au sixième alinéa, après les mots : « B56, » sont insérés les mots : « B58, » ;

4. b) Au septième alinéa, entre la quatrième et la cinquième ligne du tableau, il est inséré une ligne ainsi rédigée :


B58

600 x 900

1200 x 1800

1600 x 2400

5. 2° Au M de l'article 9-2,

6. a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

7. « Dans les tunnels, des balises lumineuses (appelées parfois plots de balisage) peuvent renforcer le jalonnement piétonnier des issues de secours. »

8. b) Au deuxième alinéa, qui devient le troisième,

9. i) Le mot : « elles » est remplacé par les mots : « les balises lumineuses » ;

10. ii) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée :

11. « Dans les tunnels, certaines de ces balises, disposées à intervalles réguliers, peuvent être éclairées de couleur bleue afin de servir également au repérage des distances de sécurité. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043778475, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.