Arrêté du 9 juillet 2021 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 18 juin 2025.

TexteArrêté du 9 juillet 2021

RattachementTitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES

IdentifiantLEGIARTI000051751109

Texte parentLEGITEXT000043779358

Référencearticle 18 de l'arrêté du 9 juillet 2021 (version du 18 juin 2025)Légifrance →

1. Les épreuves sont identiques pour tous les candidats d'une même spécialité et voie d'accès. L'annexe I du présent arrêté fixe la liste des textes réglementaires définissant, pour chaque profession, les programmes des deux épreuves précitées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.