Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043839079
Texte parentLEGITEXT000043839070
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 juillet 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 1 intitulée : PROGRAMME DES ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ est complétée comme suit :
2. Au VIII. Intitulé : Métiers des minéraux et métaux, dans la partie : Programme relatif aux techniques des spécialités, est ajoutée, avant « Lustrier », la spécialité suivante :
3. « Fontainier d'art :
4. « Connaissances du travail des métaux utilisés en fontainerie.
5. « Connaissance des assemblages des métaux entre eux.
6. « Connaissance du travail et de l'assemblage en sécurité des métaux en fontainerie. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 février 2014 Divisions : Art. Annexe 1
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