Article 1 LEGIARTI000043839579
A créé :
- Arrêté du 27 mars 2019 : art. 2-1
A modifié :
- Arrêté du 27 mars 2019 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mars 2019 relatif à l'Atelier national de recherche typographique
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 juillet 2021
NatureArrêté
Signé le9 juillet 2021
Publié le22 juillet 2021
Articles2 articles en vigueur
NORMICD2120329A
IdentifiantLEGITEXT000043839577
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 2002-1517 du 23 décembre 2002 modifié transformant l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy en établissement public national et portant statut de cet établissement, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 27 mars 2019 relatif à l'Atelier national de recherche typographique ;
Vu l'avis du conseil d'administration du 28 février 2019 portant création du diplôme supérieur de l'Atelier national de recherche typographique ;
Vu l'avis du conseil d'orientation de l'Atelier national de recherche typographique du 21 juin 2021 ;
Vu l'avis du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy du 5 juillet 2021,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000043839581
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 juillet 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la création artistique, C. Miles
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 juillet 2021).