Arrêté du 27 juillet 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043863999
Texte parentLEGITEXT000043863994
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique susvisé est modifiée comme suit : 1° La ligne : « Langues vivantes A et B + enseignement technologique en langue vivante A (1) » est remplacée par les mots : « Langues vivantes A et B + enseignement technologique en langue vivante (1) » ; 2° La note (1) est remplacée par une note ainsi rédigée :

2. « (1) La langue vivante A est étrangère. La langue vivante B peut être étrangère ou régionale. L'horaire élève indiqué correspond à une enveloppe globalisée pour ces deux langues vivantes. A l'enseignement d'une langue vivante peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. L'enseignement technologique en langue vivante est pris en charge conjointement par un enseignant d'une discipline technologique et un enseignant de langue vivante. Il est adossé soit à la langue vivante A, soit à la langue vivante B. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 16 juillet 2018 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043863999, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.