Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES ENTREPRISES ET DES EXPLOITATIONS AGRICOLES POUR 2021
2. Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS
3. ( www. cnis. fr)
4. 1. Enquête d'intérêt général et obligatoire 1. A.-Enquête d'initiative nationale
5. Entreprises et stratégies de marché Périodicité Producteur (*)
6. Enquête sur les chaînes d'activité mondiales (CAM) Ponctuelle Insee
7. Enquête sur la production de déchets non-dangereux dans l'industrie Ponctuelle Insee
8. Enquête sur la production de déchets non-dangereux dans le commerce Ponctuelle Insee
9. Enquête sur la production de déchets non-dangereux dans les services Ponctuelle Insee
10. Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures Ponctuelle SSP
11. Système d'information sur les nouvelles entreprises-Enquête SINE 2018 vague 2 Ponctuelle Insee
12. Emploi, qualification, et revenus du travail Périodicité Producteur (*)
13. Enquête formation entreprises-européenne (EFE-e) Ponctuelle Cereq
14. 1. B.-Enquête d'initiative régionale
15. Entreprises et stratégies de marché Périodicité Producteur (*)
16. Enquête statistique sur les entreprises mahoraises informelles 2021-2022 (Esemi 2021-2022) Ponctuelle Insee-Direction interrégionale La Réunion-Mayotte
17. (*) Producteur
18. Sigle du producteur Intitulé du producteur Ministère ou ministère de tutelle le cas échéant
19. Insee Institut national de la statistique et des études économiques Ministère de l'économie, des finances et de la relance
20. SSP Service de la statistique et de la prospective Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
21. Cereq Centre d'études et de recherches sur les qualifications Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Ce que cet article a modifié
A créé :
- Arrêté du 21 octobre 2021 : art. null