Arrêté du 7 juillet 2021 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2021.

TexteArrêté du 7 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043873382
Texte parentLEGITEXT000043873370
Référencearticle 3 de l'arrêté du 7 juillet 2021 (version du 31 juillet 2021)Légifrance →

1. Les sections concernées par les domaines d'activité définis ci-dessus sont les suivantes :

2. - commission interdisciplinaire 50 : sections n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41 ;

3. - commission interdisciplinaire 51 : sections n° 2, 5, 6, 7, 13, 16, 20, 21, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 30, 41 ;

4. - commission interdisciplinaire 52 : sections n° 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 23, 24, 28, 29, 30, 31, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41 ;

5. - commission interdisciplinaire 53 : sections n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41 ;

6. - commission interdisciplinaire 54 : sections n° 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 16, 20, 22, 23, 24, 25, 28, 29, 30 ;

7. - commission interdisciplinaire 55 : sections n° 01, 06, 07, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.

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