Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 mai 2021
IdentifiantLEGIARTI000043928837
Texte parentLEGITEXT000043928824
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mai 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 16 mars 2018 susvisé est modifié comme suit :
2. 1° Dans l'intitulé, après les mots : « de l'éducation nationale » sont insérés les mots : «, de la jeunesse et des sports » ;
3. 2° L'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 mars 2018
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.