Arrêté du 9 août 2021 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 13 août 2021.

TexteArrêté du 9 août 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043932433
Texte parentLEGITEXT000043932412
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 août 2021 (version du 13 août 2021)Légifrance →

1. ANNEXE

2. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE APPLICABLES AUX VOLONTAIRES DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE


Aptitude

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

APTITUDE GENERALE A SERVIR

Admission en tant que volontaire expert (VE)

3

2

3

5

4

3

0

Tout candidat VE au sein du service militaire volontaire doit également répondre aux exigences suivantes :
- aptitude ou absence de contre-indication à participer aux formations et stages prévus durant le SMV ;
- absence de contre-indication à participer aux missions citoyennes planifiées ou d'urgence ;
- absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
- absence de contre-indication à l'EPMS ;
- absence de contre-indication à l'usage et au maniement des armes.

Admission en tant que volontaire stagiaire (VS)

3

3

4

5

4

3

0

Tout candidat VS au sein du service militaire volontaire doit également répondre aux exigences suivantes :
- aptitude ou absence de contre-indication à participer aux formations et stages prévus durant le SMV ;
- absence de contre-indication à participer aux missions citoyennes planifiées ou d'urgence ;
- absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
- absence de contre-indication totale à l'EPMS. Le médecin des armées définit les restrictions justifiées par l'état de santé du candidat.

Maintien en tant que volontaire expert (VE)

3

2

3

5

4

3

1

Maintien en tant que volontaire Stagiaire (VS)

3

3

4

5

4

3

2

APTITUDES PARTICULIERES

Conduite de véhicules légers (VL) et moto

/

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/

L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définie par le code de la route et ses arrêtés d'application.
L'indication du port de correction optique pour la conduite de véhicule est précisée par le médecin des armées sur le certificat médico-administratif d'aptitude.

Conducteur de poids lourds (PL), super poids lourds (SPL), transports en commun (TC)

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Aller plus loin

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