Arrêté du 21 juillet 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

TexteArrêté du 21 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043953471
Texte parentLEGITEXT000043953439
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 juillet 2021 (version du 1er septembre 2021)Légifrance →

1. Il est créé une mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif ».

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