Arrêté du 21 juillet 2021 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

TexteArrêté du 21 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043953473
Texte parentLEGITEXT000043953439
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 juillet 2021 (version du 1er septembre 2021)Légifrance →

1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

2. - encadrer tout public dans tout lieu et toute structure ;

3. - mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure ;

4. - conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage en rugby à XV ;

5. - mobiliser les techniques de la mention rugby à XV pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043953473, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.