1. Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 21 juillet 2021 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.
TexteArrêté du 21 juillet 2021
IdentifiantLEGIARTI000043953453
Texte parentLEGITEXT000043953439
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