Article abrogé, en vigueur du 28 août 2021 au 14 août 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 18 août 2021
IdentifiantLEGIARTI000043981359
Texte parentLEGITEXT000043981341
Référencearticle 17 de l'arrêté du 18 août 2021 (version du 28 août 2021)Légifrance →
1. Les résultats définitifs sont affichés au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault, 75013 Paris et peuvent être consultés sur le site internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique " ressources humaines ", " concours, emploi et carrières " puis " personnel enseignant du supérieur et chercheurs ", " enseignants-chercheurs des disciplines de santé ", " Conseil national des universités pour les disciplines de santé ", dès la fin des opérations de dépouillement.
2. L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel deuxième tour de scrutin a lieu le mardi 16 novembre 2021.
Aller plus loin
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