Article 1 LEGIARTI000044020750
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 20 novembre 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
- ARRÊTÉ du 23 novembre 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 25 mai 2018 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 août 2021 portant abrogation d'arrêtés relatifs à l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 septembre 2021
NatureArrêté
Signé le27 août 2021
Publié le5 septembre 2021
Articles2 articles en vigueur
NORAGRE2126498A
IdentifiantLEGITEXT000044020748
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur, notamment son article 46,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000044020752
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 août 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche, V. Baduel
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 septembre 2021).