Référencearticle 2 de l'arrêté du 24 août 2021 (version du 9 septembre 2021)Légifrance →
1. Par dérogation à l'article 7 du 20 novembre 2009 susvisé, le contrôle continu des connaissances est aménagé selon les conditions suivantes :
2. -Le contrôle continu des connaissances repose sur un minimum de trois épreuves dont l'épreuve du grand oral prévue à l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 2009.
3. -Il porte sur les modules d'enseignement fixés à l'article 4 de l'arrêté du 20 novembre 2009.
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