Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 septembre 2021.

TexteArrêté du 23 août 2021

IdentifiantLEGIARTI000044046878

Texte parentLEGITEXT000044046864

Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →

1. L'annexe I de l'arrêté du 7 août 2012 susvisé, fixant la liste des spécialités dans lesquelles peuvent être recrutés les techniciens supérieurs d'études et de fabrications de 3e classe, est remplacée par l'annexe I ci-jointe.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.