Arrêté du 30 août 2021 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 août 2021
IdentifiantLEGIARTI000044054217
Texte parentLEGITEXT000044054199
Référencearticle 4 de l'arrêté du 30 août 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au sein des arrêtés du 19 octobre 2016, du 13 septembre 2018, du 15 novembre 2018, du 1er juillet 2019, du 16 novembre 2020, du 13 janvier 2021, du 21 janvier 2021 et du 28 avril 2021 susvisés, les mots : « arrêté du 24 novembre 1998 susvisé » sont remplacés par les mots : « arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 octobre 2016 : art. 11, art. 12
  • Arrêté du 13 septembre 2018 : art. 18, art. 22
  • Arrêté du 15 novembre 2018 : art. 15
  • Arrêté du 1er juillet 2019 : art. 12, art. 22
  • Arrêté du 16 novembre 2020 : art. 14
  • Arrêté du 13 janvier 2021 : art. 13
  • Arrêté du 21 janvier 2021 : art. 16, art. null
  • Arrêté du 28 avril 2021 : art. 15

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044054217, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.