1. Le conseil d'administration
Décret n°2021-1207 du 20 septembre 2021 · Article
Article 17
Article en vigueur depuis le 22 septembre 2021.
TexteDécret n°2021-1207 du 20 septembre 2021
Rattachement
Chapitre II : Les conseils centraux
- Annexe
- STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER "
- Titre III : Dispositions relatives à la gouvernance de l'Université de Montpellier
- Chapitre II : Les conseils centraux
IdentifiantLEGIARTI000048072790
Texte parentLEGITEXT000044070003
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.