1. Les composantes et l'établissement-composante
2. L'Université de Montpellier comprend différentes composantes et un établissement-composante conservant sa personnalité morale.
Décret n°2021-1207 du 20 septembre 2021 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 22 septembre 2021.
TexteDécret n°2021-1207 du 20 septembre 2021
Rattachement
Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier
- Annexe
- STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER "
- Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier
IdentifiantLEGIARTI000044070055
Texte parentLEGITEXT000044070003
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