Arrêté du 13 septembre 2021 · Article

Article 1er

Article abrogé, en vigueur du 24 septembre 2021 au 31 juillet 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 septembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044088436
Texte parentLEGITEXT000044088432
Référencearticle 1er de l'arrêté du 13 septembre 2021 (version du 24 septembre 2021)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » est homologué.

2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-918e1e36-8c05-4755-8ea3-a2acdf360f18 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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