Décret n°2021-1229 du 25 septembre 2021 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 27 septembre 2021.

TexteDécret n°2021-1229 du 25 septembre 2021

RattachementChapitre II : Organisation et fonctionnement

IdentifiantLEGIARTI000044100542

Texte parentLEGITEXT000044100526

Référencearticle 5 du décret n°2021-1229 du 25 septembre 2021 (version du 27 septembre 2021)Légifrance →

1. L'Académie de France à Rome est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.