Arrêté du 22 septembre 2021 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2021.

TexteArrêté du 22 septembre 2021
RattachementChapitre III : FORMATIONS CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME TECHNIQUE D'ÉTUDES APPROFONDIES
IdentifiantLEGIARTI000044101127
Texte parentLEGITEXT000044101102
Référencearticle 14 de l'arrêté du 22 septembre 2021 (version du 26 septembre 2021)Légifrance →

1. Le cycle d'instruction de l'EMSST comprend :

2. - un cycle préparatoire, destiné à préparer le militaire en vue de son admission à temps complet dans un établissement d'enseignement supérieur ;

3. - une formation spécialisée dans un établissement d'enseignement supérieur.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044101127, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.