Arrêté du 22 septembre 2021 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2021.

TexteArrêté du 22 septembre 2021
RattachementChapitre III : FORMATIONS CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME TECHNIQUE D'ÉTUDES APPROFONDIES
IdentifiantLEGIARTI000044101128
Texte parentLEGITEXT000044101102
Référencearticle 15 de l'arrêté du 22 septembre 2021 (version du 26 septembre 2021)Légifrance →

1. Le cycle préparatoire, prévu sur une année, est organisé sous la responsabilité du centre d'enseignement militaire supérieur Air (CEMS Air). Pour certains établissements, ce cycle peut se dérouler sur plus d'une année.

2. Durant ce cycle préparatoire, les officiers restent affectés à leur poste.

3. En cas de niveau jugé insuffisant pour intégrer l'établissement visé, l'officier peut exceptionnellement être autorisé à redoubler ce cycle préparatoire par la commission de sélection de l'EMS ou être autorisé par la DRH-AAE à effectuer une préparation pour un autre établissement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044101128, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.