Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 120-5.03

Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 7 avril 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987

Rattachement

Chapitre 120-5 : Visite de la coque.

REGLEMENT GENERAL.
Livre Ier : Moyens et procèdures
Division 120 : Organisation.
Chapitre 120-5 : Visite de la coque.

IdentifiantLEGIARTI000021087015

Texte parentLEGITEXT000044189635

Référencearticle 120-5.03 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. Navires de plaisance

2. La périodicité d'inspection de la coque des navires de plaisance est, le cas échéant, prescrite dans la réglementation technique concernant les navires de plaisance.

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