1. Calcul de la jauge brute.
2. 1. Navires de pêche d'une longueur hors tout égale ou supérieure à 15 mètres et autres navires de longueur de référence supérieure ou égale à 24 mètres.
3. La jauge brute des navires d'une longueur hors tout égale ou supérieure à 15 mètres est calculée conformément aux dispositions du chapitre II de la présente division.
4. Toutefois, la jauge brute (GT) ainsi calculée s'exprime avec deux décimales, la deuxième étant augmentée d'une unité si la troisième est supérieure ou égale à cinq.
5. 2. Navires de pêche d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres et autres navires de longueur de référence supérieure ou égale à 24 mètres.
6. La jauge brute (GT) des navires d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres est calculée selon la formule suivante :
7. GT = K1. V,
8. Dans laquelle K1 = 0,2 + 0,02. log10V ;
9. et V = a1. (L. B. T),
10. et où :
11. L est la longueur hors tout du navire ;
12. B est la largeur du navire ;
13. T est le creux du navire ;
14. a1 = 0,5194 + 0,0145. L.
15. La valeur du facteur a1 doit être ramenée à 0,6 lorsque son calcul conduit à une valeur inférieure.
16. Pour les navires multicoque, le volume V entrant dans le calcul de GT correspond à la somme des volumes de chaque coque et de l'entre-coque calculés selon la même formule.
17. La jauge brute (GT) s'exprime avec deux décimales, la deuxième étant augmentée d'une unité si la troisième est supérieure ou égale à cinq.