1. Calcul de la jauge nette.
2. La jauge nette (NT) d'un navire est calculée à l'aide de la formule suivante :
3. NT = K2. Vc. (4. d/3. D) ² + K3. (N1 + N2/10),
4. dans laquelle :
5. 1. Le facteur (4. d/3. D) ² ne doit pas être supérieur à 1 ;
6. 2. Le terme K2. Vc. (4. d/3. D) ² ne doit pas être inférieur à 0,25. GT ;
7. 3. NT ne doit pas être inférieure à 0,30. GT
8. et où :
9. Vc est le volume total des espaces à cargaison, exprimé en mètres cubes ;
10. K2 = 0,2 + 0,02. log10Vc ;
11. K3 = 1,25. (GT + 10 000)/10 000 ;
12. D est le creux sur quille au milieu du navire, exprimé en mètres, tel qu'il est défini à l'article 210.6 ;
13. d est le tirant d'eau hors membres mesuré au milieu du navire, exprimé en mètres, défini comme suit :
14. a) Pour les navires auxquels s'applique la convention internationale sur les lignes de charge, le tirant d'eau correspondant à la ligne de charge d'été (autre que les lignes de charge pour le transport de bois en pontée) assignée conformément à ladite convention ;
15. b) Pour les navires à passagers, le tirant d'eau correspond à la ligne de charge de compartimentage la plus élevée qui est assignée conformément à la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer ou, s'il y a lieu, à tout autre accord international ;
16. c) Pour les navires qui ne sont pas visés par la convention internationale sur les lignes de charge mais auxquels est assigné un franc-bord en vertu des règlements nationaux, le tirant d'eau correspond à la ligne de charge d'été assignée ;
17. d) Pour les navires auxquels il n'est pas assigné de franc-bord mais dont le tirant d'eau est limité en application des règlements nationaux, le tirant d'eau maximal autorisé ;
18. e) Pour les autres navires, 75 % du creux sur quille au milieu du navire ;
19. N1 est le nombre de passagers en cabines ne contenant pas plus de huit couchettes.
20. N2 est le nombre de passagers autres que ceux repris en N1 ;
21. N1 + N2 = le nombre total de passagers que le navire est autorisé à transporter d'après les indications figurant sur le certificat pour navire à passagers. Lorsque N1 + N2 est inférieur à 13, on considère que N1 et N2 sont égaux à zéro ;
22. GT est la jauge brute calculée conformément à l'article 210.7.
23. Le résultat doit être arrondi à l'entier inférieur.
24. La jauge nette s'exprime sans unité.