Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 212-1.02

Article en vigueur depuis le 28 février 1988.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 212-1 : Dispositions générales
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation
  4. Chapitre 212-1 : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000021113308
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 212-1.02 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. Quart à la machine

2. Les dispositions techniques applicables aux navires et relatives au quart à la machine sont contenues dans les divisions pertinentes, applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021113308, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.