Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 215 : Habitabilité.
Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000052118264
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 215.24 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 21 août 2025)Légifrance →
1. Matériels de cuisine et d'office
2. 1. Les récipients, ustensiles et appareils de bord, appelés à recevoir en contact direct des boissons ou denrées servant à l'alimentation, ne doivent pas être constitués, en tout ou partie, par une matière risquant de provoquer des intoxications.
3. 2. L'usage de matériel de cuisine émaillé ou en cuivre non étamé est interdit.
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