RattachementChapitre 4 : Navires ayant des passagers à bord - Locaux affectés aux passagers
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 215 : Habitabilité.
Chapitre 4 : Navires ayant des passagers à bord - Locaux affectés aux passagers
IdentifiantLEGIARTI000052118211
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 215.39 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 21 août 2025)Légifrance →
1. Navires à passagers effectuant des transports spéciaux
2. Les navires à passagers qui effectuent des transports spéciaux, notamment de pèlerins, doivent répondre aux dispositions du règlement international en vigueur sur les emménagements à bord des navires à passagers qui effectuent des transports spéciaux, ainsi qu'à celles du règlement sanitaire international en vigueur.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.