Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 5 janvier 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement1re partie : Dispositions générales applicables aux installations de machines
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500
Chapitre 222-3 : Installations de machines
Titre Ier : Navires de longueur (Lr) égale ou supérieur à 24 mètres
1re partie : Dispositions générales applicables aux installations de machines
IdentifiantLEGIARTI000021311849
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 222-3.11 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. Protection contre les bruits
2. Des mesures doivent être prises pour réduire les effets du bruit sur le personnel qui se trouve dans les locaux de machines à un niveau jugé satisfaisant par l'autorité compétente.
3. Il doit y avoir à bord 2 casques antibruit.
Aller plus loin
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