RattachementQuatrième section : Installations assurant certains services du navire
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres
Chapitre 230-3 : Installations de machines
DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES
Quatrième section : Installations assurant certains services du navire
IdentifiantLEGIARTI000024231301
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 230-3.33 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 23 juin 2011)Légifrance →
1. Emplacements et épreuves des installations de cuisine de production d'eau chaude et de chauffage aux gaz de pétrole liquéfiés
2. Le raccordement entre la bouteille et le circuit de distribution de gaz doit être réalisé conformément aux normes en vigueur.
Aller plus loin
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