Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 230-6.04

Article en vigueur depuis le 23 juin 2011.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres
  4. Chapitre 230-6 : Sécurité de la navigation
  5. PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
IdentifiantLEGIARTI000024232787
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 230-6.04 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 23 juin 2011)Légifrance →

1. Publications nautiques, instruments, matériels divers

2. Les navires doivent posséder les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers suivants :

DÉSIGNATION DU MATÉRIEL

CATÉGORIE DE NAVIGATION

3e hors 3e restreinte

3e restreinte

4e

5e

Baromètre

1

-

-

-

Règle rapporteur

1

-

-

-

Compas à pointes sèches

1

-

-

-

Jumelles marines

1

1

1

-

Sondeur à ultrasons

1

-

-

-

Sonde à main (d'au moins 50 mètres)

-

1

1

1

Pavillon national (et système de fixation adapté)

1

1

1

1

Pavillons N et C du code international des signaux (et système de fixation adapté)

1

1

1

-

Lampe torche étanche

1

1

1

1

Miroir de signalisation (sauf si le navire est équipé d'un radeau de sauvetage)

-

-

1

-

Cartes marines des parages fréquentés

1 jeu

1 jeu

1 carte

-

Instructions nautiques. Livres des feux (ou document équivalent à jour)

1

1

-

-

Annuaire des marées (ou document équivalent)

1

1

1

1

Règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer ou l'équivalent

1

1

1

-

Un tableau illustré des feux et signaux que doivent porter les navires pour prévenir les abordages en mer (affiché en timonerie)

1

1

1

-

Un exemplaire des signaux de sauvetage ou l'équivalent

1

1

1

-

Un tableau illustré des signaux de sauvetage (affiché en timonerie)

1

1

1

-

Gaffe

1

1

1

1

Ecope (sur navire non ponté)

-

-

1

1

Aviron (sur navire non ponté)

-

-

1

1

Filins nécessaires pour manœuvres courantes et amarrage

1

1

1

1

Jeu d'ampoules pour feux de navigation (si des feux de navigation sont installés)

1

1

1

-

Jeu de fusibles de rechange (si des équipements électriques sont installés)

1

1

1

-

Aller plus loin

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