RattachementChapitre 233-10 : Conditions relatives au personnel.
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 233 : Navires sous-marins.
Partie III : Opérations.
Chapitre 233-10 : Conditions relatives au personnel.
IdentifiantLEGIARTI000021365411
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 233-10.01 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. Dispositions générales
2. 1. Toute opération menée avec la mise en œuvre d'un sous-marin habité nécessite une organisation dans laquelle est fixée la hiérarchie des responsabilités suivante : directeur des opérations, chef d'opération sous-marin, contrôleur de surface, responsable technique du sous-marin, pilote chef de bord.
3. 2. L'organisation type doit respecter le plan présenté dans l'annexe 233-10.A.1.
4. 3. Le directeur des opérations, à terre, le chef opération sous-marin, le contrôleur surface et le personnel embarqué à bord du sous-marin doivent pouvoir utiliser une langue commune.
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