RattachementChapitre 233-11 : Conditions relatives au matériel.
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 233 : Navires sous-marins.
Partie III : Opérations.
Chapitre 233-11 : Conditions relatives au matériel.
IdentifiantLEGIARTI000021365437
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 233-11.04 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. Registre historique d'entretien et de modification
2. Il est tenu un registre historique décrivant les opérations d'entretien de maintenance et de modifications du sous-marin réalisées à terre ou à bord du support. Ce registre fait partie de la documentation du sous-marin et permet au chef de bord et à son équipage de connaître la disponibilité technique et opérationnelle avant d'entreprendre toute activité sous-marine.
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