Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 234-2.02

Article en vigueur depuis le 21 août 2025.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 234 : Navires spéciaux.
  4. Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux.
IdentifiantLEGIARTI000052118202
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 234-2.02 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 21 août 2025)Légifrance →

1. Habitabilité.

2. Pour ce qui relève de l'habitabilité et de l'hygiène, le navire doit être conforme à la division 215.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052118202, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.