Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 234-3.09

Article abrogé, en vigueur du 19 mai 2011 au 3 janvier 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 234-3 : Règles applicables aux navires spéciaux de jauge brute inférieure à 500 et de longueur supérieure ou égale à 24 mètres.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 234 : Navires spéciaux.
  4. Chapitre 234-3 : Règles applicables aux navires spéciaux de jauge brute inférieure à 500 et de longueur supérieure ou égale à 24 mètres.
IdentifiantLEGIARTI000024059717
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 234-3.09 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 19 mai 2011)Légifrance →

1. Soins à bord

2. 1. Pour l'application des règles de la division 217 les membres du personnel spécial sont considérés comme membres de l'équipage.

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